Dominique Godart

De: GODART Dominique
caporal-chef de sapeurs-pompiers
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
INTK1416203A(source BOMI)
attribution
14 Août 201414/08/2014
De: GODART Dominique
Claude, Jean, ancien président du conseil de prud'hommes de la Rochelle
Objet:
au titre de l'année 2009
Cour d'appel de POITIERS
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JUSB1106171A(source BOMJ)
conférés
25 Février 201125/02/2011